MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Roubelfashion.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL https://roubelfashion.fr/ , est édité par :

Nom/Raison sociale : ROUBEL FASHION KAGNI - ROUGHIYATOU DIA

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Siège social : 3 PLACE CHARLES JEAN DESVERGNES 45100 ORLEANS

SIRET : 93920614000013

Numéro d'inscription au RCS : [VILLE] [NUMÉRO RCS] (ou Répertoire des Métiers si artisan)

Numéro de TVA intracommunautaire : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"

2. RÉDACTION ET PUBLICATION

Directeur de la publication : ROUGHIYATOU DIA

Contact e-mail : diaroughiyatou1@gmail.com

Contact téléphonique : 06 37 35 45 86

3. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société :

Nom : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

4. RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR (LOI AGEC)

En tant que metteur sur le marché de produits textiles, de linge de maison et de chaussures, et conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC), l'entreprise est enregistrée auprès de l'éco-organisme Refashion.

Identifiant Unique (IDU) : [VOTRE NUMÉRO IDU FOURNI PAR REFASHION]

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments constituant le site Roubelfashion.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de ROUBEL FASHION KAGNI. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

6. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016. Pour toute question concernant vos données, vous pouvez nous contacter à : diaroughiyatou1@gmail.com.